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Pertinence:100%Le Département soutient les associations
Demande de subvention dématérialisée PDF 534,8 Ko Les subventions octroyées par le Conseil départemental Subvention aux associations [...] effectuer le compte-rendu financier de subvention qui décrit les opérations comptables et atteste de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. [...] modernisation de ses méthodes de travail. La dématérialisation des dossiers de demandes de subvention, mise en place en 2019, s’inscrit parfaitement dans cette démarche. Elle constitue un
22/03/2024 15:51
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Pertinence:92%Crise sanitaire COVID-19 - Séance publique du vendredi 22 janvier 2021
reconnaissance de la « force majeure » permettra de transformer exceptionnellement la subvention « projet » en subvention de fonctionnement pour l’année 2021. En résumé, l'Assemblée départementale a [...] ou les reports mais également d’assouplir le dispositif départemental de dépôt des demandes de subvention pour les acteurs culturels. Prolongement des mesures exceptionnelles Pour 2021, au regard [...] pour autant les principes de contrôle de l’utilisation de l’argent public. Les demandes de subvention 2021 seront instruites en veillant à ce que les crédits non-utilisés par les associations, faute
12/04/2021 11:32
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Pertinence:73%Soutien aux frais annexes des échanges d’immeubles ruraux
les frais qui en découlent, les frais de confection des dossiers de demande de subvention. Le montant de la subvention peut être réduit dans certains cas suivants : l'échange portera sur des lots
26/07/2022 14:34
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Pertinence:70%Le soutien au patrimoine et à la vie culturelle
654,6 Ko A voir aussi Effectuer une demande de subvention pour un projet culturel Contact Département de Vaucluse
12/03/2024 17:09
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Pertinence:69%Graines d’avenir : un coup de pouce aux jeunes agriculteurs
pour l’inscrire dans la durée. Comment déposer son dossier ? Les dossiers de demande de subvention (7 pages) sont à renseigner selon le formulaire téléchargeable et à transmettre à l’adresse suivante : [...] Grâce à ce dispositif du Conseil départemental, Adrien et Laura Vachier-Moulin ont bénéficié d’une subvention qui leur permet de s’équiper et de diversifier leur production. Sur les hauteurs de Vitro [...] le cadre du dispositif « Graines d’avenir », déployé en direction des jeunes agriculteurs. Une subvention de près de 7 600€. « Cela va nous permettre d’acheter un véhicule utilitaire ainsi qu’un caisson
28/02/2023 14:43
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Pertinence:66%Répartition des aides sur le secteur du sport - Séance publique du vendredi 22 janvier 2021
décision de faciliter l’instruction des dossiers et d’accélérer le processus de versement des subventions. Malgré l’activité sportive tronquée par la crise de la COVID-19, le Conseil départemental [...] montant de 204 674 euros (169 750 euros en fonctionnement, 34 924 en investissement). Ces subventions concernent des thématiques découlant des grandes orientations de la politique départementale en
12/04/2021 11:32
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Pertinence:66%De l'expertise départementale
Patrimoine et les associations patrimoniales. Ils délivrent des avis motivés préalables au vote de subventions par l’Assemblée départementale. [...] accompagnement et un suivi de projets, un suivi opérationnel périodique des organismes dont la subvention fait l’objet d’un conventionnement par le Conseil départemental, la mise en réseaux et en
26/07/2022 14:34
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Pertinence:62%Sport et handicaps
clubs œuvrant dans l’accessibilité de leurs activités aux personnes en situation de handicap. Subvention attribuée dans la limite de l’enveloppe dédiée : aide aux projets spécifiques liés à l’encouragement
09/08/2023 12:52
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Pertinence:62%Nos services
les Espaces des solidarités , la santé , le handicap , le grand âge , les demandes de subvention Solidarités
20/03/2024 09:58
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Pertinence:58%L'éducation populaire
d'attribution : Une mécanique d'attribution fondée sur le financement de projets et basée sur la subvention avec critères. Un projet doit s'inscrire dans une orientation spécifique. La transversalité [...] départementale ne peut excéder 70% du budget par projet. Une temporalité contractée, avec des subventions versées en une seule fois, sans tronçonnage si possible dans le premier trimestre de l'année civile
26/07/2022 14:34