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Pertinence:62%Sport et handicaps
clubs œuvrant dans l’accessibilité de leurs activités aux personnes en situation de handicap. Subvention attribuée dans la limite de l’enveloppe dédiée : aide aux projets spécifiques liés à l’encouragement
09/08/2023 12:52
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Pertinence:62%Nos services
les Espaces des solidarités , la santé , le handicap , le grand âge , les demandes de subvention Solidarités
20/03/2024 09:58
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Pertinence:58%L'éducation populaire
d'attribution : Une mécanique d'attribution fondée sur le financement de projets et basée sur la subvention avec critères. Un projet doit s'inscrire dans une orientation spécifique. La transversalité [...] départementale ne peut excéder 70% du budget par projet. Une temporalité contractée, avec des subventions versées en une seule fois, sans tronçonnage si possible dans le premier trimestre de l'année civile
26/07/2022 14:34
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Pertinence:58%Les Contrats Vaucluse Ambition 2023-2025
Contrats Vaucluse Ambition Projets éligibles Les projets pouvant prétendre à subventions contractuelles concernent les opérations et acquisitions d’investissement, entrant dans le champ [...] prévisionnel de chaque projet , conforme à l’article L1111-11 du CGCT, faisant apparaître les subventions sollicitées ou obtenues des divers partenaires financiers, ainsi que la part d’autofinancement
31/03/2023 12:04
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Pertinence:52%Désignation des lauréats 2020 de l’appel à destination des communes et territoires intercommunaux pour les aménagements cyclables du réseau structurant départemental - Séance publique du vendredi 26 mars 2021
l’un des tronçons de liaison entre Bollène et Piolenc par le massif d’Uchaux qui bénéficiera d’une subvention départementale de 54 492 euros, La Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange (CCPRO)
12/04/2021 11:32
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Pertinence:52%Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon
la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.
17/03/2023 16:18
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Pertinence:52%Les aides aux projets des territoires
Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de
05/07/2023 18:51
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Pertinence:52%Le Département, gestionnaire du Fonds Social Européen
Conseil départemental de Vaucluse porte ainsi la responsabilité de l’attribution et du suivi des subventions FSE dédiées à l’inclusion sur son territoire en cohérence avec le Plan Départemental d’Insertion
12/07/2023 16:54
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Pertinence:48%Le Budget Primitif
via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État
09/01/2024 16:28
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Pertinence:48%Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2023
une démarche de transition avec à minima 20% de leur enveloppe de subvention réservés pour ces projets soit plus de 6 M€ de subventions départementales fléchés sur la transition. [...] des collectivités vauclusiennes Sur la période 2020-2022 le Département à engagé 27 M€ de subventions pour soutenir les projets d’investissement des communes dont une centaine de projets fortement
09/01/2024 12:14