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Actualités
Pertinence:46%Visite du Marché d’Intérêt National de Cavaillon
agricole. Cependant, l’article 94 de la loi NOTRe permet aux Départements d’accorder des subventions au secteur agricole de façon dérogatoire sous certaines conditions. Il est aussi précisé que certains
08/08/2019 11:48
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Pertinence:46%Visite de la pépinière de plants truffiers Lou Rabassier à Valréas
agricole. Cependant, l’article 94 de la loi NOTRe permet aux Départements d’accorder des subventions au secteur agricole de façon dérogatoire sous certaines conditions. Il est aussi précisé que certains
08/08/2019 11:46
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Pertinence:46%L’Etat accorde 14,8 millions d’euros au Conseil départemental de Vaucluse
publique » de décembre 2018, l’Etat vient d’accorder au Conseil départemental de Vaucluse une subvention à hauteur de 14 810 000 € au titre du Fonds national pour la Société Numérique pour la mise en
08/08/2019 17:30
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Pertinence:46%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse
de la réussite scolaire des élèves et des étudiants du département. Programme sportif 2015 – subventions d’équipement sportif au bénéfice des comités et clubs du Vaucluse – 1ère répartition, Transport
31/07/2019 16:08
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Pertinence:46%Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon
la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.
17/03/2023 16:18
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Pertinence:46%Les aides aux projets des territoires
Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de
05/07/2023 18:51
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Pertinence:46%Le Département, gestionnaire du Fonds Social Européen
Conseil départemental de Vaucluse porte ainsi la responsabilité de l’attribution et du suivi des subventions FSE dédiées à l’inclusion sur son territoire en cohérence avec le Plan Départemental d’Insertion
12/07/2023 16:54
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Pertinence:43%Séance publique du 20 novembre 2020
d’équipements sportifs d’intérêt départemental. En savoir plus L’attribution d’une subvention exceptionnelle au Conseil départemental des Alpes-Maritimes Le Conseil départemental de Vaucluse [...] populations sinistrées. Cet acte de solidarité se traduira concrètement par le versement d’une subvention de 200 000 euros au Conseil départemental des Alpes-Maritimes. Conseil départemental de Vaucluse
11/12/2020 23:02
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Pertinence:43%Le Budget Primitif
via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État
09/01/2024 16:28
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Pertinence:43%Séance publique de l’Assemblée Départementale
du programme de développement stratégique du LSBB est inscrit au CPER 2014-2020 - 250 K€ Des subventions d’équipement dans le domaine des économies d’énergie et de l’action culturelle - 126 K€ Les [...] L’aménagement foncier (-47 K€), Les amendes de police (radars automatiques) (19 K€), Les subventions d’équipement pour la Voirie Départementale (45 K€),l’Agence de l’Eau (28 K€) et le Réseau Très [...] familiaux en Vaucluse". Le volet "20 000 arbres en Vaucluse" se concrétise sous forme de subvention en nature et d’assistance technique auprès des collectivités locales et consiste à attribuer des
31/07/2019 14:24