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Pertinence:100%Les centres de ressources sur nos territoires
Le Département de Vaucluse vous accompagne dans vos recherches Nos centres de documentation Nos fonds documentaires numériques Les bases de données patrimoniales Les bases de données documentaires des
14/02/2020 17:33
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Pertinence:100%Le Schéma Départemental Patrimoine et Culture 2019-2025
Promouvant une culture de qualité et de proximité au service de l'épanouissement des vauclusiens, le Conseil départemental a souhaité traduire son ambition en matière culturelle dans un document cadre
30/01/2020 12:09
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Pertinence:100%Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) de droit commun
Le code rural (article L 123-1 et suivants) prévoit qu’à la demande d’une Commission Communales d’Aménagement Foncier (ou intercommunale) le Département puisse ordonner un Aménagement Foncier Agricole
05/02/2020 17:33
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Pertinence:100%Soutien aux frais annexes des échanges d’immeubles ruraux
La loi prévoit la possibilité d'échanges amiables entre particuliers avec transfert de propriété par acte notarié. L’aide départementale a pour but de favoriser la restructuration des exploitations et
05/02/2020 17:29
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Pertinence:100%Patrimoine, mémoire des territoires
L’atout exceptionnel du département de Vaucluse réside dans la grande richesse de tous ses patrimoines. Leur sauvegarde et leur mise en valeur sont essentielles au regard de leur vulnérabilité. Les pr
29/01/2020 16:22
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Pertinence:100%Soutien aux travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et Environnemental (AFAFE)
Le Conseil départemental de Vaucluse peut apporter son soutien aux maîtres d'ouvrage des programmes (communes, EPCI compétents, associations foncières de propriétaires) pour les travaux connexes à l'a
05/02/2020 17:17
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Pertinence:100%Travaux d'équipement pour la mise en valeur des terres incultes
Cette opération consiste à aider les agriculteurs à titre principal (ou membres d'une société) à mettre en valeur des terres incultes ou en friche par des travaux d’amélioration foncière. © MLESCOFFIE
05/02/2020 17:34
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Pertinence:100%Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) liées à un grand ouvrage
Le code rural (article L.123-24 et suivants) prévoit qu'en accompagnement des programmes d'aménagement de grands ouvrages publics l'obligation soit faite au Maître d'Ouvrage (commune ou EPCI) de reméd
05/02/2020 17:38
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Pertinence:100%Le Très Haut Débit partout pour tous
Pour lutter contre la fracture numérique, renforcer l’attractivité de ses territoires et contribuer aux besoins des générations futures, le Conseil départemental investit dans un programme ambitieux,
27/01/2020 15:20
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Pertinence:100%L'aménagement foncier agricole
Afin d’aménager les espaces agricoles et forestiers du Vaucluse dans les meilleures conditions, le Conseil départemental de Vaucluse soutient les propriétaires et les maîtres d’ouvrages dans leurs tra
05/02/2020 17:17