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Pertinence:64%Les Contrats Vaucluse Ambition 2023-2025
mise en œuvre des Contrats Vaucluse Ambition Projets éligibles Les projets pouvant prétendre à subventions contractuelles concernent les opérations et acquisitions d’investissement, entrant dans le champ [...] prévisionnel de chaque projet , conforme à l’article L1111-11 du CGCT, faisant apparaître les subventions sollicitées ou obtenues des divers partenaires financiers, ainsi que la part d’autofinancement
13/03/2023 16:36
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Pertinence:64%De l'expertise départementale
Patrimoine et les associations patrimoniales. Ils délivrent des avis motivés préalables au vote de subventions par l’Assemblée départementale. Le service d'Archéologie du Département de Vaucluse Le service [...] accompagnement et un suivi de projets, un suivi opérationnel périodique des organismes dont la subvention fait l’objet d’un conventionnement par le Conseil départemental, la mise en réseaux et en synergie
14/02/2020 17:48
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Pertinence:64%Les aides aux projets des territoires
cours de mise à jour) Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de communication - règles
05/07/2023 18:51
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Pertinence:59%Production de longs métrages de cinéma
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France au moment du vote de la subvention ; sociétés de production prenant la forme de sociétés commerciales avec un capital social d'un [...] 60 000 € 30 000 € L’aide à la production cinématographique de long métrage prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses doivent : être réalisées sur le territoire [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit
21/05/2024 18:34
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Pertinence:59%Production audiovisuelle
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France moment du vote de la subvention ; Dans le cas d’une coproduction, la société sollicitant l’aide doit être la société de production [...] cadre des nouveaux appels à projets. L’aide à la production audiovisuelle prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses doivent : être réalisées sur le territoire [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit
21/05/2024 18:34
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Pertinence:59%L'éducation populaire
d'attribution : Une mécanique d'attribution fondée sur le financement de projets et basée sur la subvention avec critères. Un projet doit s'inscrire dans une orientation spécifique. La transversalité et [...] départementale ne peut excéder 70% du budget par projet. Une temporalité contractée, avec des subventions versées en une seule fois, sans tronçonnage si possible dans le premier trimestre de l'année civile
21/10/2019 17:28
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Actualités
Pertinence:56%Séance publique du 20 novembre 2020
réhabilitation d’équipements sportifs d’intérêt départemental. En savoir plus L’attribution d’une subvention exceptionnelle au Conseil départemental des Alpes-Maritimes Le Conseil départemental de Vaucluse [...] populations sinistrées. Cet acte de solidarité se traduira concrètement par le versement d’une subvention de 200 000 euros au Conseil départemental des Alpes-Maritimes.
11/12/2020 23:02
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Pertinence:56%Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon
HT ; la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.
14/09/2022 17:13
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Pertinence:54%Le Budget Primitif
via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État
12/07/2023 18:51
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Pertinence:54%Le Département, gestionnaire du Fonds Social Européen
Conseil départemental de Vaucluse porte ainsi la responsabilité de l’attribution et du suivi des subventions FSE dédiées à l’inclusion sur son territoire en cohérence avec le Plan Départemental d’Insertion
12/07/2023 16:54