Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
Affichage des résultats 1 à 10 sur 30 au total
-
Pages
Pertinence:48%Production de longs métrages de cinéma
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France au moment du vote de la subvention ; sociétés de production prenant la forme de sociétés commerciales avec un capital social [...] 30 000 € L’aide à la production cinématographique de long métrage prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent.
30/07/2024 17:03
-
Pages
Pertinence:48%Production audiovisuelle
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France moment du vote de la subvention ; Dans le cas d’une coproduction, la société sollicitant l’aide doit être la société de [...] cadre des nouveaux appels à projets. L’aide à la production audiovisuelle prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent.
30/07/2024 14:31
-
Pages
Pertinence:38%Les aides aux travaux pour la rénovation thermique et aux équipements pour la transition énergétique
et propriétaires bailleurs, est fixée à 10 % du montant global des travaux hors taxes, pour une subvention maximale de 2 000 €, pour : La rénovation thermique : Réservée aux logements de
19/07/2024 16:58
-
Pages
Pertinence:21%Les actions du Département en faveur du patrimoine
PDF 451,7 Ko Formulaire de demande de subvention PDF 448,9 Ko
17/04/2024 15:52
-
Pages
Pertinence:45%Votre Département
les offres d'emplo i, les marchés publics , les appels d'offres , les demandes de subvention , les enquêtes publiques , formulaire de paiement TIPI
10/04/2024 12:36
-
Pages
Pertinence:100%Le Département soutient les associations
Demande de subvention dématérialisée PDF 534,8 Ko Les subventions octroyées par le Conseil départemental Subvention aux associations [...] effectuer le compte-rendu financier de subvention qui décrit les opérations comptables et atteste de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. [...] modernisation de ses méthodes de travail. La dématérialisation des dossiers de demandes de subvention, mise en place en 2019, s’inscrit parfaitement dans cette démarche. Elle constitue un
22/03/2024 15:51
-
Pages
Pertinence:62%Nos services
les Espaces des solidarités , la santé , le handicap , le grand âge , les demandes de subvention Solidarités
20/03/2024 09:58
-
Pages
Pertinence:70%Le soutien au patrimoine et à la vie culturelle
654,6 Ko A voir aussi Effectuer une demande de subvention pour un projet culturel Contact Département de Vaucluse
12/03/2024 17:09
-
Pages
Pertinence:48%Des actions concrètes pour l'agriculture
la protection des massifs forestiers contre l’incendie. En 2023, les éleveurs ont reçu une subvention de 12 000€ pour les mesures agro environnementales et la défense contre les incendies. Le Département [...] Carpentras, la cerise des Monts de Venasque, l’AOC raisin muscat du Ventoux ont reçu 34 000€ de subventions pour des opérations de promotions. [...] adhère à ce type de structure coopérative. Le Département apporte son soutien aux CUMA avec une subvention de près de 60 000€ accordée, l’an dernier, à 13 structures coopératives. Pour cette année, le
04/03/2024 13:20
-
Pages
Pertinence:48%Le Budget Primitif
via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État
09/01/2024 16:28